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Des Frefs.
E.
Les Fiefs fitues deçà la riviere de
Sarre , font généralement patrimo-
niaux, & ceux quifont au-delà, mafcu-
lins , fi donc n’apert du contraire pat
les lettres d'inveititures & reprifes.
VII.
Le vaffal ne peut vendre ou alièner
fon Fief , ni en faire arriere-Fief,
fans demander l’aveu & confentement
de fon Seigneur.
VIII
Francs-aleus enclavés en l’Evêche
de Metz, font régis & gouvernés felon
les Coûtumes générales d’icelui , tant
ès droits poilefloires que penitoires.
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… €
Encore que celui qui tient Franc-
aleu foit exemt des foi & hommage,
& autres devoirs, & même les fujets
y demeurans francs & immunes des
aides géncraux ; fi eft-ce néanmoins,
que tant le Seigneur comme fes fujets,
font ‘tenus fubir Juridi€&tion au Bail-
Bage dudit Evêché , y étant eonvenus